Le blog de carcassonne - ISF

Impôt sur la fortune en hausse en 2007 !

Régis TRILLES — Fri, 09 Jan 2009 18:09:00 +0100

Depuis quelques années, le nombre de Français soumis à l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) ne cesse d’augmenter. Déjà en 2007, le nombre de redevables avait augmenté de 15 %, avec 527866 en 2007. Pour 2008, ils seraient 548000 assujettis à l’ISF, d’après les premières données publiées en juillet dernier par le ministère. En 2007, l’ISF avait rapporté 4,42 milliards d’euros à l’État, soit une hausse de 20 % par rapport à 2006.

Les ultras de l’UMP veulent achever l’ISF

Régis TRILLES — Mon, 27 Oct 2008 11:41:00 +0100

A l’occasion du débat budgétaire, quelques députés de droite ont défendu avec acharnement la démolition de l’impôt sur la fortune, jeudi soir, dans l’Hémicycle.La crise ne les arrête pas. Au contraire : ils trouvent en elle de nouveaux prétextes pour redoubler d’attaques contre l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Cet impôt, qui touche 550 000 foyers fiscaux en 2008 (+ 5,6 %) rapporte à l’État 3,92 milliards d’euros. Jeudi soir, quelques députés UMP, souverainistes et sarkozystes mêlés, ont défendu une rafale d’amendements dans le débat budgétaire pour exonérer le capital de toute contribution à la solidarité nationale.

Au total, une vingtaine ont été déposés. Jacques Myard, surtout connu pour ses positions europhobes, a été le plus radical dans ce combat. « À l’heure d’une tourmente financière sans pareille depuis 1930 », l’ISF « fonctionne comme un formidable levier pour chasser de France les capitaux, le savoir-faire et la richesse », explique l’amendement de Jacques Myard. « Il faut donc aller au-delà des aménagements qui ont été apportés, notamment par la loi TEPA (qui instaure le paquet fiscal - NDLR) pour adopter la suppression totale de cet impôt. »

Son rejet, à la demande du gouvernement, n’a pas découragé les ultras de l’UMP. Toute une liasse d’amendements dits « de repli », qui vide de sa substance l’ISF, ont été défendus. Exonération de la résidence principale pour Lionnel Luca, pour qui « l’ISF porte atteinte au droit de propriété », ainsi que pour 32 députés signataires d’un amendement similaire. Des amendements proposaient aussi, de rehausser le barème de l’ISF (à partir de 1 million d’euros, au lieu de 760 000 euros actuellement) et d’en abaisser le taux, ou encore de réduire les délais de prescription en cas d’« omission de déclaration » (sic)…

Certains ont défendu l’élargissement des exonérations votées par la droite ces dernières années, pour les investissements dans les PME, de 50 000 euros actuellement à 75 000 (Claude Goasguen), voire 100 000 (Jean-Michel Fourgous) ou 150 000 euros (Myard). « Pourquoi augmenter toujours plus ces plafonds ? », s’est agacé le ministre du Budget, Éric Woerth. En réalité, la réponse est simple : faute d’obtenir la suppression de l’ISF sur un plateau, l’UMP agit par touches successives pour le vider de l’intérieur… Mais surtout, les ultras ont obtenu ce qu’ils cherchaient : l’engagement, dixit Éric Woerth, de « remettre à plat » cet impôt d’ici quelques années.

En face, les députés communistes ont défendu souvent seuls une logique inverse, proposant sans succès de réintégrer les biens professionnels et les oeuvres d’art dans l’assiette de l’ISF, l’abrogation des diverses exonérations, et de le majorer pour « dégager des ressources pour un plan de relance de l’emploi ».

La rigueur s’annonce, mais pas pour tout le monde

Régis TRILLES — Thu, 04 Sep 2008 21:25:00 +0200

Fiscalité . À l’approche de la présentation du budget, le gouvernement plante le décor et fait monter la polémique sur l’ISF.

« C’est un ralentissement sévère. J’espère que la croissance française sera un peu plus de 1 % », s’est résigné, lundi, François Fillon. Un aveu calculé destiné à préparer psychologiquement les Français à la rigueur budgétaire, en attendant la présentation du projet de loi de finances pour 2009, le 24 septembre prochain.

Le premier ministre feint de jouer la carte du réalisme. L’an dernier, déjà, alors que le gouvernement s’apprêtait à tailler sévèrement dans les dépenses publiques de l’État en 2008, François Fillon avait déclaré : « Je suis à la tête d’un État qui est en situation de faillite sur le plan financier. » La petite phrase servait la politique qu’il entendait mener : la rigueur. Aujourd’hui, le scénario est identique, faire accepter les économies drastiques sur les dépenses publiques et les nouveaux prélèvements mais sans toucher aux plus riches, les 235 000 Français épargnés par le bouclier fiscal.

Nouvelle polémique sur l’ISF

Pire, la ministre de l’Économie envisage de faire de nouveaux cadeaux à ces privilégiés. Dans un entretien au quotidien économique la Tribune, lundi, Christine Lagarde déclarait : « Nous avons constaté (…) que l’imposition du patrimoine (3 % du PIB) était bien supérieure à la moyenne européenne, à la différence de l’imposition des revenus du capital, qui apparaît, à l’inverse, la plus faible. Je ferai prochainement d’autres propositions au président de la République pour rééquilibrer notre fiscalité et la rapprocher de la moyenne européenne. » À la question de savoir si l’ISF sera concerné, elle répondait : « C’est une possibilité. On en débattra sans doute pendant la discussion budgétaire. »

Une annonce aussitôt démentie par le premier ministre : « Une réforme de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) n’est pas à l’ordre du jour », affirmait alors François Fillon sur Europe 1. « Nous avons fait une réforme, on a mis en place le bouclier fiscal à 50 %. (…) On n’ira pas plus loin », a-t-il précisé.

La réaction du MEDEF n’a pas tardé. « Plus j’observe ce qui se passe dans notre pays, plus je vois que cet impôt, qui a une valeur symbolique très forte, est en réalité une catastrophe économique. Je le dis très clairement aujourd’hui, oui, il serait sain de supprimer l’ISF », a jugé Laurence Parisot, présidente du mouvement patronal.

Après les 15 milliards d’euros de cadeaux fiscaux au titre du paquet fiscal, la suppression de l’ISF entraînerait un manque à gagner pour 2008 de 4,2 milliards d’euros, Soit 1,5 % du budget de l’État. Dans le même temps, le gouvernement a multiplié les taxes : franchise médicale, augmentation de la cotisation retraite, taxes sur les mutuelles, sur les opérateurs de téléphonie et les fournisseurs d’accès à Internet. Auxquelles s’ajoutent les futurs prélèvements sur la participation ou sur la vente de poisson.

Toujours dans le domaine fiscal, Christine Lagarde et François Fillon, parlant cette fois à l’unisson, ont confirmé la suppression sur trois ans de l’imposition forfaitaire annuelle (IFA) des entreprises afin « de restaurer la compétitivité des PME ». Une réforme dont le coût pour les finances publiques est estimé à 1,3 milliard d’euros. La taxe professionnelle est également dans le collimateur, des propositions devant être annoncées au début 2009.

Pris en étau, depuis l’annonce par le chef de l’État d’une taxe à 1,1 % sur le patrimoine pour financer le RSA, entre la levée de bouclier, du patronat et d’une partie des rangs de l’UMP, et l’opinion qui ne comprendrait pas qu’on exonère de nouveau les plus riches, le gouvernement souffle le chaud et le froid. En attendant.

Christine Lagarde rassure les grosses fortunes

Régis TRILLES — Tue, 02 Sep 2008 20:57:00 +0200

La ministre de l’économie Christine Lagarde leur a lancé un signal en évoquant l’allégement de la fiscalité du patrimoine des ISF.

Dans le journal La Tribune daté de ce lundi 1er septembre 2008, Christine Lagarde promet, après l’annonce d’une surtaxe de 1,1% sur les revenus du capital pour financer le revenu de solidarité active (RSA), de s’attaquer à un rééquilibrage de la fiscalité avec, en perspective, un allègement de la taxation du patrimoine qui est en France "bien supérieure à la moyenne européenne."

A la question de savoir si l’ISF sera concerné, elle répond : "C’est une possibilité. On en débattra sans doute pendant la discussion budgétaire."

La ministre de l’Economie précise que le calcul du bouclier fiscal sera simplifié et inclura la surtaxe RSA, et elle confirme la suppression sur trois ans de l’imposition forfaitaire annuelle (IFA) afin de restaurer la compétitivité des petites et moyennes entreprises.

"Au total, avec la suppression de l’IFA, l’Etat fera un effort net de 1,3 milliard d’euros en faveur des entreprises," souligne-t-elle, ajoutant : "J’aimerais bien que l’on parle aussi des impôts que l’on supprime, pas seulement de ceux qui augmentent."

« Une réforme de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) n’est pas à l’ordre du jour, » a pourtant assuré lundi le Premier ministre François Fillon sur Europe 1.

Le gouvernement a déjà réformé l’ISF en permettant aux personnes redevables de cet impôt de déduire une partie des sommes qu’elles déclarent en les investissant dans les petites et moyennes entreprises, a rappelé le Premier ministre en soulignant que cette mesure avait rencontré un franc succès.

"Nous avons fait une réforme, on a mis en place le bouclier fiscal à 50%, le président de la République a souhaité d’ailleurs qu’il soit renforcé en utilisant ce qu’on appelle le mode déclaratif. On n’ira pas plus loin, il n’y a pas de réforme de l’ISF à l’ordre du jour", a-t-il dit lors d’une interview de rentrée.

Il a redit cependant que le gouvernement étudiait une réforme de la taxe professionnelle et ajouté que des propositions seraient annoncées au début 2009.

Budget 2008 : L’injustice en chiffres

Régis TRILLES — Thu, 27 Sep 2007 22:28:00 +0200

Le premier budget de Nicolas Sarkozy est marqué par l’austérité pour les salariés et les famille, les cadeaux aux riches, les renoncements sur la dette et la croissance.

La suppression de 22921 postes dans la fonction publique sera sans doute la marque principale du budget 2008. Comme prévu, les ministères de l'Éducation (- 11,200), de la Défense (- 6 037), de l'Économie et du Budget(- 2830) et de l'Intérieur (- 2 306)sont les plus touchés par les suppressions de postes.

Pour l’enseignement scolaire, qui est doté d’un budget de 59,26 milliards d'euros, stable par rapport à l'année dernière, ce sont les collèges et lycées qui paieront le prix fort de ces suppressions, avec 12400 suppressions, alors que 840 postes sont créés dans le primaire.

1000 personnels administratifs ne seront pas remplacés.

Ces suppressions de postes n'empêchent pas Nicolas Sarkozy d'estimer que le budget 2008 est « tourné sur la valorisation du travail pour créer de la richesse et de l'activité».

L'enseignement supérieur et la recherche sont dotés d'un budget en hausse de 1,8 milliard d'euros supplémentaires, en progression de 7,33 % par rapport à 2007.

Mais aucune création de poste n'est prévue.

Concernant la fiscalité, nulle mesure nouvelle ne favorise la relance de la consommation, à l'exception des 260 millions d'euros de revalorisation de la prime pour l'emploi. Ils ne compenseront certainement pas le matraquage des salariés pauvres par l'instauration des franchises médicales et les augmentations programmées de la TVA.

Par contre, les actionnaires, les grandes entreprises et grandes fortunes se verront confortés par une série de mesures fiscales : aux 15 milliards du paquet fiscal s’ajouteront l'exonération de l’ISF sur les actions conservées pendant deux ans au lieu de six, l'allègement de la fiscalité sur les revenus tirés des brevets et la réduction d'impôts portée de 10 % à 30 % sur les investissements en recherche et développement...

Bayrou fait du neuf avec du vieux…

Régis TRILLES — Sun, 25 Mar 2007 13:52:00 +0200

François Bayrou, lors de son meeting parisien, s’est entouré d’une équipe de choc bien à droite, loin de la « nouvelle société » annoncée.

Pour un Jean Peyrelevade catalogué à gauche ou un Jean-Claude Casanova barriste, combien d'hommes et de femmes de droite dans l'équipe de Bayrou ? quand on pose l'équation d'un candidat qui se veut au-delà de la droite et de la gauche, le résultat est éclairant.

Prenons Charles de Courson, l'un des auteurs avec Jean Arthuis du projet Bayrou pour les retraites, qui a pour marotte ancienne l'impôt sur la fortune. Il a renoncé à en réclamer la suppression, car elle a été «l'une des causes de l'échec» de la droite aux législatives suivantes (l988). N'empêche, dit-il, «éliminons de l'ISF les éléments les plus destructeurs de l'emploi et de la richesse créée en France ». En 1996, il défendait la création d'un fichier informatique des empreintes digitales «pour lutter contre le refus des immigrés clandestins de déclarer leur identité. »

Il fut partisan de la privatisation d’Air France, mais s'est opposé à la fusion Suez-GDF avec comme argument que celle-ci « va créer un monopole en Belgique et en France ».

Au contraire de son collègue du Sénat Marcel Deneux, jugeant d'abord le projet de loi privatisant GDF «séduisant à plus d'un titre».

. L'ancienne, prof d'histoire-géo Jacqueline Gourault (chargée des élus durant cette campagne) s'est fait applaudir par les bancs de l'UMP au Sénat en se réjouissant lors de la discussion du projet de loi de finances 2007 de la baisse des effectifs de fonctionnaires.

Nathalie Griesbeck, députée européenne, a voté, comme les autres députés UDF qui siègent au sein du groupe de l'Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe, Pour la libéralisation des services postaux d'ici 2009.

Le groupe a également voté pour la directive « Bolkestein bis» en février 2006, et contre l'introduction de la référence à la loi du pays d'accueil.

Le député Hervé Morin (chargé de la coordination des porte-parole}imagine, lui, un temps de travail laissé aux rapports de force. Partant que « les conditions de travail dans la métallurgie, le tourisme ou l'agriculture ne sont pas les mêmes», la «même règle pour tous me semble (être - NDRL) çontre-productive pour tout le monde, salariés comme entreprises ».

Enfin, la tête pensante en économie s' appel1e Christian Saint-Etienne, autre hostile à l'ISE. Il manque au pays trois millions d'emplois? Allégeons le «coût du travail », dit cet économiste de Dauphine, et donnons la possibilité de deux embauches exonérées de cotisations sociales pendant cinq ans. L'équilibre des retraites ? Un mélange de hausse des cotisations des salariés, de baisse des pensions et d'épargne personnelle, avec allongement de la durée de cotisation à 43 puis à 45 ans.

Un refrain largement entonné à droite.

Bayrou fait du neuf avec du vieux…

François Bayrou, lors de son meeting parisien, s’est entouré d’une équipe de choc bien à droite, loin de la « nouvelle société »annoncée

Pour un Jean Peyrelevade catalogué à gauche ou un Jean-Claude Casanova barriste, combien d'hommes et de femmes de droite dans l'équipe de Bayrou ? quand on pose l'équation d'un candidat qui se veut au-delà de la droite et de la gauche, le résultat est éclairant.

Il fut partisan de la privatisation d’Air France, mais s'est opposé à la fusion Suez-GDF avec comme argument que celle-ci « va créer un monopole en Belgique et en France ».

Au contraire de son collègue du Sénat Marcel Deneux, jugeant d'abord le projet de loi privatisant GDF «séduisant à plus d'un titre».

Le groupe a également voté pour la directive « Bolkestein bis» en février 2006, et contre l'introduction de la référence à la loi du pays d'accueil.

Un refrain largement entonné à droite.

Devant les petits patrons, Le Pen insulte les jeunes.

Régis TRILLES — Sun, 25 Mar 2007 13:40:00 +0200

Invité par la CGPME, le candidat du Front national s’en est pris à l’école, mais pas au capital.

Ce n'était pas la « standing ovation » réservée à Nicolas Sarkozy fin janvier, mais des applaudissements de courtoisie, enthousiastes pour certains: Quand le syndicat des petites et moyennes entreprises (CGPME) convie Jean Marie Le Pen pour échanger sur son programme, on se retrouve entre gens de bonne compagnie, avec des Monsieur le Président par-ci, des signes de complaisance par-là.

Lorsqu'une dirigeante de la société de communication l'appelle M. Hulot, c'est le fou rire général et complice.

Certes, le patronat ne partage ni son rejet de l’Europe, ni sa volonté de fermer les frontières mais son antisyndicalisme hargneux, sa défense d'un« capitalisme national, social et familial", ses attaques contre le Code du travail, ou encore son aversion pour l'impôt satisfont largement l'assistance, composée d'une centaine de chefs d'entreprise.

Approbation également quand le leader d'extrême droite s'en prend à la société de l'assistanat qu'il accuse d'avoir « sciemment détruit les valeurs de l’entreprise depuis trente ans", en valorisant la fonction publique au détriment du secteur privé.

Mais c'est envers l'école que la charge du candidat du Front national fut la plus virulente.

«L'éducation nationale obéit à une idéologie de gauche souvent agressive » a t’il lâché. Aux jeunes des banlieues qui se plaignent de ne pas trouver de travail, il lance : « Prenez votre baluchon, allez sur le trimard. " Pour le populiste, jeunesse rime avec paresse. La preuve? Aucun étudiant n'est venu frapper au mirador de sa propriété de Saint-Cloud pour un job d'été.

Normal, puisque l'université prône,« l'année sabbatique permanente " et offre «des avantages qui donnent avant tout le goût d'y rester ".

«L'immigration n’est-elle tout de même pas une alternative à la pénurie de personnel dans certains secteurs d'activité? »ose le chef d'une entreprise d'arrosage automatique.

La réponse était attendue: « Si nous-nous laissons aller à la facilité de l’immigration, nous serons submergés. Si nous n' avons plus cet idéal d'égoïsme vital, nous disparaîtrons. »

Là, les patrons n'y croient plus: la main-d’œuvre immigrée, ils le savent, a de nombreuses qualités.

Quand la bonne vieille droite en appelle à l’UDF.

Régis TRILLES — Mon, 19 Mar 2007 17:39:00 +0100

Le candidat d’alternative libérale se range derrière François Bayrou

Après Corinne Lepage, un autrepostulant à la course présidentielle jette l'éponge au profit de François Bayrou : Edouard Fillias, ex-candidat du parti Alternative libérale. Une formation politique qui affiche jusque dans son nom ses combats. Car si c'est l'insuffisance de parrainages recueillis (280) qui a fait renoncer Édouard Fillias à se présenter, son ralliement au candidat de l'UDF n'est pas dû au hasard.

« Les libéraux entendent continuer la campagne et soutenir François Bayrou, car c'est le candidat qui propose de changer le système et une autre façon de faire de la politique», a déclaré M. Fil1ias, saluant les propositions de François Bayrou en faveur de la proportionnelle aux législatives ou du mandat unique.

Créé en mai 2006, Alternative libérale milite pour la suppression de l'ISF, la baisse de l'impôt sur les sociétés, la liberté de choix de l'assurance santé ou retraite... Autant d'atomes crochus avec le prétendu centriste.

Autre situation qui en dit long sur les véritables intentions de François Bayrou : dans le cadre d'une élection cantonale partielle dans la Loire, le maire UDF du Chambon-Feugerolles est le candidat unique de la droite et du centre, soutenu par le président du conseil général: un certain garde des Sceaux du nom de Pascal Clément, qui est aussi le soutien de Nicolas Sarkozy.

« Si je devais voter Nicolas Sarkozy, je le ferais sans état d’âme. » Bernard Tapie.

Régis TRILLES — Thu, 15 Feb 2007 17:17:00 +0100

Après Doc Gynéco et Johnny Halliday, voila un soutien qui va magnifier le Ministre-candidat ! Au fait, ce ralliement, qui interroge tout le monde, c’est pour «services déjà rendus » ou en remerciement des efforts déployés par le candidat pour supprimer l’impôt sur la fortune ?

Du côté de la grande fortune, tout va bien, puisque en 10 ans, les redevables sont passés de 178899 à plus de 450000, soit une augmentation de plus de 250 % et leur patrimoine avant abattement, est passé de 115,8 milliards d’euros à 307,9 milliards d’euros, soit plus 170%.

Raisons de plus, avec Marie George Buffet, de se battre pour doubler l’ISF pour les tranches entre 750000 et 120000 euros et le tripler au-delà.

C’est une mesure de salubrité publique… et aucun danger, nous n’aurons pas le soutien de Tapie et des siens

Le blog de carcassonne - ISF

Impôt sur la fortune en hausse en 2007 !

Les ultras de l’UMP veulent achever l’ISF

La rigueur s’annonce, mais pas pour tout le monde

Christine Lagarde rassure les grosses fortunes

Budget 2008 : L’injustice en chiffres

Bayrou fait du neuf avec du vieux…

Pour un Jean Peyrelevade catalogué à gauche ou un Jean-Claude Casanova barriste, combien d'hommes et de femmes de droite dans l'équipe de Bayrou ? quand on pose l'équation d'un candidat qui se veut au-delà de la droite et de la gauche, le résultat est éclairant.

Bayrou fait du neuf avec du vieux…

­Devant les petits patrons, Le Pen insulte les jeunes.

Quand la bonne vieille droite en appelle à l’UDF.

« Si je devais voter Nicolas Sarkozy, je le ferais sans état d’âme. » Bernard Tapie.

Devant les petits patrons, Le Pen insulte les jeunes.